(Voir avis légal ci-dessous)
Règlements en rapport à l'urbanisme.Plan d'urbanisme
- Règlement #282 modifiant le règlement #200 du Plan d'urbanisme
- Projet de règlement #282 modifiant le règlement #200 du Plan d'urbanisme
- Règlement #200 - Plan d'urbanisme
- Annexe 1 - Cartes du Plan Directeur
- Carte 2 - Territoire de Barkmere
- Carte 3 - Infrastructure
- Carte 4a - Zones à protéger
- Carte 4b - Zones à protéger
- Carte 5 - Grandes Affectations du Sol
Règlements de Zonage
- Règlement #283 modifiant le règlement #201 de Zonage
- Projet de règlement #283 modifiant le règlement #201 de Zonage
- Règlement #201 - zonage
- Annexe 1 - Plan de Zonage
- Annexe 2 - Grille de Spécifications
- Annexe 3A - Zones de Protection A
- Annexe 3B - Zones de Protection B
- Annexe 4 - Secteurs d'Intervention
- Annexe 5 - Liste des plantes indigènes et riveraines autorisées pour la revégétalisation des rives
- Annexe 6 - Contrôle d`Érosion
Règlements de Lotissement
Règlements de Construction
Règlements sur les Permis et certificats
Règlements du PIIA
- Règlement #287 modifiant le règlement #206 sur les Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
- Projet de règlement #287 modifiant le règlement #206 sur les Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
- Règlement #206 - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Autres Règlements
Autres Règlements
Documents liés à une demande de permis ou certificat
AVIS LÉGAL
La Ville de Barkmere ne garantit pas que les règlements sont à jour en tout temps et elle n’assume aucune responsabilité quant aux différences qu’il peut y avoir entre le texte officiel et celui qui apparaît sur le présent site.
Pour vérifier les dispositions applicables, veuillez consulter le texte officiel au Service du greffe de la Ville de Barkmere.
Téléphone : 819-681-3374, poste 5101
Adresse courriel : dg@barkmere.ca